Règlement intérieur et conditions générales du Gîtes Au coin du feu

 

Pour faciliter votre séjour, nous mettons à votre disposition notre règlement intérieur. Il permet d’avoir un repère en cas de difficulté pendant votre séjour. La réservation de location vous engage sur les conditions générales et particulières de location, et sur le règlement intérieur du gîte. 

Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre le propriétaire du logement et le client le locataire, à l’exclusion de toutes les autres conditions. Il ne pourra y être dérogé sauf accord exprès et écrit du propriétaire.

 

Article 1 – Notre unique formule « La gestion libre » 

La gestion libre signifie que vous êtes automnes dans le gîte sans aucune prestation imposée au propriétaire durant votre séjour

Nous mettons à votre disposition un logement équipé de couchages simples ou doubles, avec salle  d’eau et wc, une cuisine équipée en matériel, de la vaisselle et des équipements (lave-vaisselle, tables, chaises, téléviseurs, machine à laver et séchoir, sèche cheveux, extincteur, four,four micro-onde etc.)). 

Article 2 – Durée de location 

Le gîte vous est loué pour une période définie lors de la réservation selon les conditions exposées dans votre contrat de location. Le dénommé « Locataire » a conclu un contrat(location) pour une durée déterminée, il ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux. 

Article 3 – Réservation / Arrivée / Départ 

Le contrat est formé dès que la réservation est définitive.
La réservation devient définitive dès son acceptation par le propriétaire et paiement de l’acompte Dès ce moment, le client ne peut plus exercer le droit de rétractation tel que visé à l’article VI.47 du Code de droit économique ou modifier sa réservation, sans préjudice de son droit d’annulation

Le locataire et le propriétaire doivent préciser par accord mutuel l’heure d’arrivée et l’heure de départ.minimum 24 heures avant le premier jour de location.En plus, le jour même de son arrivée, le locataire est tenu de signaler par tel/sms son arrivée sur les lieux 30 minutes au préalable.

Les heures d’arrivée standards sont 15h00-16h00et les départs devront se faire avant 11h00 En cas d’arrivées tardives ou différées, le locataire devra prévenir le propriétaire du gîte et avoir son accord. Il est demandé de respecter l’heure de départ prévu au contrat, attention le temps passé au rangement doit se faire avant l‘heure de départ. 

Article 4 – Remise des clés 

Les clés du gîte seront remises exclusivement à la personne ayant réalisé la réservation de location. A cette occasion, elle prendra connaissance des règles de sécurité, du fonctionnement des différents appareils (lave-vaisselle, four, etc.) et nous effectuerons un état des lieux du gîte. La personne, au nom de laquelle a été établi le contrat de location du gîte, est tenue d’appliquer et de faire appliquer le règlement ci-dessous : 

Article 5 – Etat des lieux – Inventaire mobiliers et matériels 

Une caution de 200€ est à verser sur le compte du gite au moins 24h avant l’arrivée.

Votre nom complet et la date du séjour sont à mentionner clairement dans la communication.

 L’état des lieux et l’inventaire du mobilier et des divers équipements seront faits dans les deux jours suivant le départ. 

Article 6 – Utilisation des lieux 

Le Locataire devra respecter le caractère paisible des lieux et en faire un usage conforme à l’usage auquel il est destiné, et en bon père de famille.
Tous les équipements et installations du logement seront utilisés conformément à leur destination.

Vous vous engagez également à ne pas organiser de fête d’étudiants, enterrement de vie de jeune fille ou garçon ou toutes autres activités non autorisées par le propriétaire.

Merci de restituer le logement loué ainsi que son contenu dans un bon état d’ordre et de propreté.

Vous serez personnellement responsable de tous dommages, pertes ou dégradations au logement, ses équipements et installations, à des tiers et/ou leurs biens, qu’ils résultent de son fait personnel ou du fait des personnes qui séjournent avec lui.

Bien que le gîte soit isolé des habitations, le volume sonore à l’intérieur du bâtiment et à l’extérieur du bâtiment doit être contenu afin de respecter la tranquillité du voisinage. Le locataire assurera lui-même le contrôle des incidences nées de la manifestation ou de sa location aux abords du gîte. 

En cas de conflit et ou de plainte, le propriétaire se réserve le droit d’exclure du gîte les éléments perturbateurs. 

Article 7 –Literie 

Le gîte est loué avec (sommiers et matelas couettes, oreillers), vous devez ramener les couttes et housses.

Chaque matelas est équipé d’une alèse les couttes et les oreillers de housses de protection qui devront dans tous les cas être maintenues en place à votre départ. 

 

Le grand lit King size (180×215) deux lits (90×200)

 

 Article 8 –Matériel à prévoir 

Savon de vaisselle, papiers WC , essuie tout, shampoing savons et essuies

Housses de matelats , de couettes et d’oreillers (voir article 7)

Article 9 – Normes de sécurité 

Le gîte est soumis aux normes et réglementations s’appliquant aux établissements recevant du public. Vous êtes tenu de respecter la capacité d’accueil du gîte de Maximum 5 a 6 occupants . 

La répartition des meubles dans les gîtes ne doit pas être modifiée. 

Les issues de secours seront maintenues dégagées. 

Aucun appareil de cuisson ne doit être ajouté dans la cuisine. 

Aucun appareil de chauffage d’appoint ne doit être ajouté dans les chambres 

Article 10 – Espaces réservés au sommeil 

Aucun couchage n’est autorisé en dehors des espaces dédiés au sommeil. Il est formellement interdit d’installer tous couchages supplémentaires dans les gîtes. 

Le camping est interdit dans le jardin.sans accord préalable du propriétaire

 

En cas de sinistre, les conséquences pénales et civiles seraient de la seule responsabilité du locataire. 

Article11 – Sécurité incendie 

Les gîtes sont équipés d’un système de détection incendie qui déclenche une alarme en présence de fumée ou de température anormalement élevée. Ce dispositif ne doit en aucun cas être mis hors service par quelque moyen que ce soit. 

Des extincteurs sont répartis près des portes de sorties, tout matériel percutés et utilisés hors procédure incendie fera l’objet d’un constat. Les frais de remise en service seront à la charge du locataire. Le montant forfaitaire sera de 125 euros.

Procédure en cas d’alarme incendie : 1) Faire évacuer immédiatement le gîte par la porte d’entrée.  2) Se regrouper à l’extérieur à l’entrée devant la route. 3) S’assurer que tout le monde est sorti. Compter les invités. 4) Utiliser les extincteurs qui sont à votre disposition dans le gîte.au besoin appeler les secours au 112

Article 12 – Cigarette – vapoteuse

Il s’agit d »une espace non-fumeurs.  

Article 13 – Animaux 

Les chiens sont acceptés dans le gîte. Les chiens ne sont pas acceptés dans le jakuzzi,sauna,chambres et sur les fauteuils . Les éventuelles déjections devront être ramassées. 

En cas de dégats ou désagréments causés par les chiens ou au cas de poils non néttoyés. Une indemnisation et un supplément de nettoyage peuvent être retirés de la caution.

Article 14 – Nuisances sonores 

Gîte Au coin du feu est un lieu familial et convivial. Il appartient au locataire et à ses hôtes de jouir du bien loué en bon père de famille/bonne mère de famille.

Merci de respecter le logement ainsi que son environnement, et éviter toute nuisance sonore après 22 heures.

Le logement a une capacité maximale d’accueil de 5 a 6 personnes (adultes, enfants et bébés confondus). Vous vous engagez à respecter cette capacité maximale.

 

Article 15 – Mobilier – Matériel 

Le mobilier situé à l’intérieur du gîte ne doit pas être sorti à l’extérieur. Des salons de jardins sont prévus à cet effet. 

Tout matériel dégradé ou dysfonctionnant devra être signalé, sauf avis contraire du propriétaire,  il sera retenu sur la caution le montant de la valeur à neuf dudit matériel. 

Article 16 – Décoration 

Aucune fixation dans les murs au moyen de clous, vis, punaises, ruban adhésif, gomme tackante (style patafix) n’est autorisée. 

Article 17 – Salons de jardin 

Des tables d’extérieur et des chaises sont à votre disposition sur les terrasses, veillez à les garder en état.

Un Barbecue est a votre disposition ( sans nécessaire)

Le jacuzzi est interdit au animaux ,. Il est est formellement interdit d’y manger et d’y boire ;

 

Article 18 – Sanitaires 

Hormis le papier hygiénique, rien d’autre ne doit être jeté dans la cuvette des WC. Les lingettes de quelque nature qu’elles soient, couches, tampons, serviettes périodiques, bâtonnets ouates, doivent être déposés dans les poubelles mises à dispositions munies au préalable de sacs poubelles et en aucun cas dans la cuvette des WC). Dans le cas d’un bouchage de la station ou de la tuyauterie, dû à la malveillance, la responsabilité du locataire sera engagée. 

Article 19 – Chauffage / Electricité 

Les charges sont incluses dans le prix de la location. Ces charges comprennent : L’eau, l’électricité et la production d’eau chaude. 

Pour limiter les consommations, quelques gestes de respect souhaités: le chauffage ne doit pas être réglé au-dessus de 22°. Et toute consommation excessive et pas utile des énergies est à éviter.

La fourniture de l’eau est incluse dans le prix de la location. Pour que cela reste ainsi, veillez à ne pas laisser couler l’eau inutilement. 

Pour économiser le chauffage, ne laissez pas les portes et fenêtres ouvertes trop longtemps. Penser à éteindre ou baisser le chauffage en cas d’absence. Fermer le Jakuzzi après l’utilisation.

Article 20 – Panne ou dysfonctionnement 

En cas de panne, veuillez contacter le propriétaire présent pendant toute la durée de location du gîte. Le propriétaire décidera de la marche à suivre et fera au mieux pour remédier au plus vite à la situation. En aucun cas vous ne pourriez solliciter le remboursement de dépannage ou réparation dont vous auriez pris seul l’initiative. 

Article 21 – Ménage 

Le ménage est assuré par le propriétaire mais. Le logement et l’extérieur doivent être rendus dans l’état de propreté normal.

Article 22 – Parking 

Les voitures pourront stationner sur le parking devant le gite.

Article 23– Ordures ménagères 

Les poubelles pourront être portées dans des Sac poubelle trié à l’endroit prévu devant le gite.

Article 24 – Feu de forêts 

En saison sèche, les dangers du feu sont présents. Faire attention aux braises de barbecue : – Un arrosoir doit être situé à proximité du foyer – Par temps de grand vent, ne pas utiliser de barbecue 

Article 25 – Jacuzzi / sauna 

Le jacuzzi est extérieur et couvert, il est limité à un nombre maximum de 5 personnes. La surveillance des enfants de moins de 14 ans dans le jacuzzi et sauna est de la responsabilité des adultes majeurs les accompagnant. Aucun enfant ne peut accéder au jacuzzi zt au sauna sans la présence de l’adulte majeur le surveillant.

Le jacuzzi et le sauna est interdit au animaux ,On ne peux pas y amener de la nourriture ou des boissons.

Celui-ci doit rester propre et être refermé directement après utilisation.

conformément à l’usage auquel il est destiné.

Une douche préalable est fortelent recommandée.

Article 26 – Jardin et proximiter exterieur

Vous vous engagez jouir paisiblement du logement et du jardin, conformément à l’usage auquel il est destiné, et en bon père de famille.

Ne pas monter aux arbres et ne pas détériorer les plantations

Pour le respect de chacun, éviter toute nuisance sonore après 22 heures.

 

Article 27 – Connexion internet 

En cas d’utilisation de la connexion internet du gîte, le locataire s’engage à respecter les lois en matière de téléchargements et de consultations de sites. En cas de demande de la part des autorités compétentes, le propriétaire du gîte transmettra les coordonnées du locataire ayant bénéficié de ladite connexion. 

Article 28 – Assurance 

Le gîte est assuré par son propriétaire au titre de la responsabilité civile et de l’incendie. Le propriétaire décline toute responsabilité en cas de vol et / ou de détérioration des biens du locataire et de ses hôtes y compris les véhicules stationnés sur le parking. 

Le locataire est dans l’obligation de contracter auprès de sa Compagnie d’Assurances une protection responsabilité Civile Locative dite « VILLEGIATURE » assurant l’ensemble des locaux qui lui sont confiés, sous réserve d’en assumer personellement la  la responsabilité .

Article 29 – Accidents Surveillance des enfants

Pendant toute la durée du séjour, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. Ne laissez pas les enfants se promener seuls sans être accompagnés par leurs parents ou par un adulte responsable (plus de 18 ans). 

Article 30 – Litiges 

Le propriétaire se réserve le droit absolu de résilier, sans préavis ni indemnité, tout contrat dont l’objet ou la cause s’avèrerait incompatible avec la destination des lieux. 

Le propriétaire est exonéré de toute responsabilité dans l’exécution partielle ou totale du contrat résultant d’un cas fortuit du fait d’un tiers ou d’un fait de force majeure (intempéries, catastrophes naturelles, incendie, dégâts des eaux, autres sinistres ou interdictions graves, attentats, fermeture administrative…). 

Article 31 – Réclamation

Toute réclamation relative à un séjour dûment argumentée doit être adressée au propriétaire ou de son représentant dans les 12 heures de son arrivée et confirmée par écrit.

 

MERCI D’AVANCE POUR VOTRE PARTICIPATION ET

BON SEJOUR

La réception du règlement intérieur du gîte par le locataire, sans protestation de sa part avant son séjour, fait foi de son acceptation de toutes les clauses susmentionnées.